Franchise modulable assurance tempête sur récolte Vous avez possibilité de souscrire une franchise réduite pour les cultures sélectionnées dans la…

Règlement de la perte de récolte après grêle Pour chaque contrat, les indemnités sont payées par compensation avec les cotisations…

  Vos obligations pour l’exécution du contrat grêle Le contrat est établi d’après vos réponses figurant sur la proposition d’assurance…

Indemnisation après grêle sur récolte calcul de l’indemnité -Calcul de l’indemnité : La perte de rendement par hectare résultant des…

Cotisation primes assurance grêle -La cotisation annuelle : la cotisation annuelle est calculée à partir des taux de cotisations de…

Franchises du contrat assurance grêle Pour les événements garantis par la présente annexe, vous conservez à votre charge une franchise…

Période de garantie du contrat grêle Par dérogation des Dispositions Générales, la période de garantie : – débute au semis…

Capital garanti du contrat assurance grêle Le rendement assuré de la partie subventionnelle du contrat est le rendement historique individuel…

Exclusion du contrat assurance grêle au titre de l’inondation et de l’excès d’eau : 1 les dommages occasionnés aux cultures…

Exclusion du contrat assurance grêle pour tempête, ouragan 1 Les dommages occasionnés aux plantes en raison d’un mauvais enracinement dans…